Fait presque incroyable: Jaguar Land Rover a gagné, en Chine, un procès contre une marque chinoise un peu trop copieuse. Un précédent appelé à faire jurisprudence?
Quiconque s’est déjà promené dans les travées d’un salon automobile en Chine a pu le remarquer: les constructeurs locaux ne se gênent absolument pas pour «pomper» le design des marques étrangères. Dans un pays où la notion de copyright est aussi floue que celle de liberté d’expression, tous les coups sont permis. On trouve ainsi des dizaines de «clones» de véhicules célèbres portant des blasons et des appellations insolites et grandioses.
Avant Jaguar Land Rover, de nombreux constructeurs ont tenté de faire respecter leur droits de propriété. En vain. À chaque fois, la justice locale donnait raison au constructeur local. Avec des appréciations parfois tout aussi locales, d’ailleurs. Fiat avait ainsi perdu une action similaire en 2008 alors que la GW Peri du géant Great Wall était la copie conforme de sa Panda…
Mais cela pourrait changer: Jaguar Land Rover vient en effet de gagner son action en justice contre Landwind. Non seulement les juges ont admis que le SUV X7 ressemblait quand même trop farouchement à une Evoque7 mais, en plus, Landwind va devoir s’acquitter de frais en dommages et intérêts. C’est la Cour du district de Chaoyang à Pékin qui a admis que Landwind avait ostensiblement copié cinq points clé du design de la Land Rover Evoque, ce qui pouvait induire le client en erreur, comme l’arguait JLR. Landwind devra donc s’acquitter d’une compensation.
Pour autant, l’action judiciaire aura pris du temps: JLR attaquait la version originale du Landwind X7 qui date de… 2014. Sentant le vent tourner, le constructeur chinois avait un peu «dilué» sa copie pour le facelift qui a récemment été lancé. Landwind aura d’ailleurs le droit de continuer à commercialiser cette «version 2». Sans oublier que JLR a perdu le droits sur le design de son Evoque en 2016, après qu’un autre cour a déclaré le brevet nul puisqu’il avait été déposé en premier lieu… hors de Chine.
Reste que la décision de la cour du district de Chaoyang pourrait bien être le signe que le règne du «n’importe quoi» arrive à son terme. «Cette décision de justice est un signe clair que la loi est en train d’être révisée dans le but de protéger le client et de protéger ses droits de façon à ce qu’il ne puisse pas être induit en erreur. C’est aussi un signe que le droit de propriété d’un design ou d’une innovation technique sera mieux protégé en Chine à l’avenir» a déclaré Keith Benjamin, les chef des affaires légales de Jaguar Land Rover.
Alors que, jusque-là, c’était un peu le Far… East, cette décision remet les choses en perspective. Avant cela, les constructeurs étrangers avaient toujours les pires difficultés à faire respecter leurs droits, alors que les amendes étaient salées si un constructeurs extérieur était accusé de faier trop d’ombre à un constructeur local. Patron de ZoZoG, une firme de consulting automobile basée à Hong Kong, Michael Dunne renchérit: «cette décision est lourde de signification. Depuis des années, les firmes étrnagères se cassaient les dents si elles tentaient de réclamer. GM, Mercedes, BMW ou même Toyota n’y étaient pas parvenu.»
Pour Landwind, classé 61e constructeur en Chine, le coup est relativement rude. Même s’il ne livre pas de statistiques de vente par modèles, des observateurs estiment que son X7 faisait figure de best-seller au plus fort de sa popularité en 2016. Pas étonnant: le X7 se négociait l’équivalent de 19 200 fr en Chine alors que l’Evoque était affichée à… 56 000 francs!
DES EXEMPLES CRIANTS?
Une Audi Q5? Perdu, c’est la Zotye T600…0
Une BMW X1 avec un avant de Skoda? Que nenni! Une Brillance V5.
Prenez une calandre de Jeep, collez-la sur une silhouette de Mercedes Classe G et hop: vous avez… la BAIC B80VJ.
Encore plus fort: soudez l’avant d’une Ferrari GTC4 Lusso à un arrière de Porsche Cayman et vous obtenez une Eagle Carrie tout à fait acceptable.
Et là? Une Porsche Macan? Achetez-vous des lunettes! C’est une Zotye SR8, voyons…
Décidément, ils ne respectent rien! Cette – mauvaise – copie de Rolls Phantom s’appelle Geely GE. So kitsch!
Une? Smart? Presque… C’est une Zotye E30. Eh oui, c’est la troisième Zotye de cette liste. De deux choses l’une: ou bien ils ont de très bons photographes, ou des designers vraiment en panne d’inspiration. Ou les deux…